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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR
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SOS PROTHESE - ORTHESE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS PROTHESE - ORTHESE
Société APROR (SARL)

Numéro de dépôt :
1686178
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1998

Présentation de la marque SOS PROTHESE - ORTHESE

Déposée le 16 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOS PROTHESE - ORTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société APROR domicilié(e) 19 rue de la Procession, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHETTE - France.

La marque SOS PROTHESE - ORTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS PROTHESE - ORTHESE est expirée depuis le 16 mars 1998.

Société APROR a également déposé les autres marques suivantes : SOS APPAREILLAGE , SOS FAUTEUILS ROULANTS


Société APROR (SARL) - 19 rue de la Procession, 75015 PARIS - France


ROCHETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Appareillage Prothèses - Orthèses, matériel médical